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 Procès d'accusation de monsieur Valashu Evarel

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Jaydo Helios Selidae

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Messages : 235

MessageSujet: Procès d'accusation de monsieur Valashu Evarel   Ven 27 Fév - 17:59

Citation :
A l'attention de la Maison De Barentorn.


Le 32 Zéphyr 1328 Ap. E (Dimanche 1 février), trois heures de l'après-midi. aura lieu le procès d'accusation de monsieur Valashu Evarel. L'Ambassade de la Maison De Barentorn ainsi que les témoins suivant, Monsieur Askel de Barentorn et Nathan McDorf sont invité à se présenté vers trois heures de l'après midi au sein de la cour de Kryte au Promontoire Divin, sous la demande de juridiction.
Seules les cités dessus sont autorisé à assister au Procès indiqué.

Cordialement, veuillez agréer, nos salutations les plus distingués.

Branche Juridique des affaires criminalistiques du Promontoire Divin.
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MessageSujet: Re: Procès d'accusation de monsieur Valashu Evarel   Dim 1 Mar - 22:00

Ce 60 Zéphyr 1328 Ap.E. a eu lieu l'audition de l'inculpé Valashu Evarel, accusé de haute trahison, apostasie, collusion passive avec le Blanc Manteau et entrave passive à la Justice de Sa Majesté la Reine Jennah de Kryte par rétention d'informations.

Par tirage au sort, les magistrats en charge de l'affaire furent dame Bianca Fiorella au titre de Procureur de Sa Majesté. Et Son Excellence Lubin Delambre au titre de Juge.
Ni l'accusation ni la défense n'ont enregistré de preuves matérielles au dossier.
La défense à demandé à faire comparaitre deux témoins: La Comtesse Lucrèscia Darcy de Barentorn et le Baron Nathan McDorf.

Suite à l'audition des concernés la Cour rend le verdict suivant:
Du chef de haute trahison, la Cour ne se prononce pas.
Du chef d'apostasie, la Cour juge l'inculpé non-coupable.
Du chef de collusion passive la Cour juge l'inculpé coupable.
Du chef d'entrave passive par rétention d'informations la Cour juge l'inculpé coupable.

Reconnaissant qu'un doute raisonnable a été établi quant au chef de Haute trahison, la Cour n'exige pas la peine de mort pour l'inculpé.
Celui-ci est banni de Kryte et privé de sa citoyenneté ainsi que des privilèges y afférant. Il est condamné à réparer les torts qu’il a causés à la population, en faisant amande honorable auprès des Veilleurs.

Pour la reine,

Lubin Delambre
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